Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Éditeur(s) du site

Raison sociale : MY HOME TOULOUSE | Siège social : 8 rue Joseph Lakanal 31000 TOULOUSE | RCS : Toulouse 851 459 214 00017 | Forme sociale : SASU | Numéro TVA Intracommunautaire : FR 24 851459214 |
Carte professionnelle transaction n° 3101 2019 000 041 912
Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Toulouse | Capital : 1 000 € | Caisse garantie financière : GALIAN | Montant garantie financière : 120 000 €

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société GANDI SAS, 63-65 boulevard Masséna – 75013 PARIS. Numéro de téléphone : 01 70 37 76 61
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société ACAI ont le droit d’accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l’adresse postale de l’éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu’à ce que l’internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu’à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d’identifier l’internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.myhometoulouse.fr est régi par la loi française.

Reset password

Entrez votre adresse e-mail et nous vous enverrons un lien pour changer votre mot de passe.

Commencez avec votre compte

pour enregistrer vos maisons préférées et plus encore

Inscrivez-vous avec l'adresse e-mail

Commencez avec votre compte

pour enregistrer vos maisons préférées et plus encore

By clicking the «S'INSCRIRE» button you agree to the Conditions d'utilisation and Politique de confidentialité
Powered by Estatik
Retour en haut